Documents réglementaires

Vous trouverez ici les versions à jour des documents juridiques et réglementaires sur nos fonds d’investissement et nos FNB.

Documents juridiques et réglementaires sur les fonds d’investissement

Aperçu du fonds	Prospectus Simplifié
Aperçu du fonds	Prospectus simplifié - 28 mai 2025
Société de placement étrangère passive (PFIC)	Modification No 1 Datée Du 28 Octobre 2025 Apportée Au Prospectus Simplifié Daté Du 28 Mai 2025

BMO Fonds d’investissement

Registres de vote par procuration	Autres renseignements importants
Registres de vote par procuration	Renseignements importants pour les investisseurs autonomes

Assemblée annuelle du BMO Fonds de dividendes mensuels ltée

Circulaire de sollicitation de procurations

Convention de fiducie de compte d’épargne libre d’impôt (celi) (conseiller)

Conditions relatives au régime d’épargne-études BMO (conseiller)

Convention de fiducie relative au fonds de revenu de retraite (conseiller)

Régime d’épargne-invalidité BMO (Conseiller) Convention de Fiducie

Convention de fiducie relative au régime d’épargne-retraite (conseiller)

Rapport 2025 du CEI aux porteurs de titres (le 30 septembre 2025) (199 Ko, PDF)

Rapport 2024 du CEI aux porteurs de titres (le 31 décembre 2024)

BMO Politiques et procédures de vote par procuration (284 Ko - PDF)

Documents juridiques et réglementaires sur les FNB

Aperçu du fonds	Prospectus Simplifié
Aperçu du fonds	Prospectus Simplifie - 23 janvier 2026
Aperçus des FNB – séries	Prospectus - FNB BMO TAP AAA - le 17 avril 2025
Société de placement étrangère passive	Prospectus - FNB BMO TAP BBB- le 28 août 2025
	Prospectus - FNB BMO de produits de base généraux - Le 14 octobre 2025
	Régime de réinvestissement des distributions - FNB BMO

Les FNB BMO

Registres de vote par procuration	Autres renseignements importants
Registres de vote par procuration	Rapport 2024 du CEI aux porteurs de titres (le 31 décembre 2024)
	BMO Politiques et procédures de vote par procuration (284 Ko - PDF)